Artisan céramiste, réalisation et vente de pièces céramiques à Auxerre, cours de poterie, formation au tournage et à la conception d'émaux de grès.
CGV – Conditions générales de vente
1. Identification du vendeur
Nom : GALICIER-AMELIN Pascal
Statut : Auto-entrepreneur
SIREN/SIRET : 909 817 223 / 909 817 223 00011
Adresse : 14 Rue de Picardie 89000 AUXERRE
Courriel : pascal.galicier@yonne.gouv.fr
2. Produits
Les poteries vendues sont des créations artisanales en céramique réalisées par le vendeur.
Chaque pièce est unique ; des variations de couleur, forme ou taille peuvent exister.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros TTC et affichés sur le stand.
TVA non applicable, art. 293B du CGI.
Le prix comprend la poterie et son emballage simple.
4. Commande et disponibilité
Vente directe sur le marché ou à l’exposition vente permanente située à la MJC Auxerre, selon disponibilité des pièces.
Possibilité de commande personnalisée sur demande, modalités à définir entre le vendeur et le client.
5. Paiement
Paiement comptant lors de l’achat, par espèces, carte bancaire (si matériel disponible) ou chèques.
Les articles restent la propriété du vendeur jusqu’au paiement complet du prix.
6. Livraison / Retrait
Remise en main propre lors de la vente sur le marché ou bien à la MJC Auxerre
Pour toute commande spéciale, modalités de retrait à convenir préalablement.
7. Droit de rétractation
Les ventes réalisées (hors commande spéciale) ne sont pas soumises au droit de rétractation, sauf accord particulier.
Pour les commandes spéciales, le client dispose d’un délai de 14 jours pour se rétracter.
8. Garantie légale
Les produits bénéficient de la garantie légale contre les vices cachés et la non-conformité, dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du Code civil et L217-4 et suivants du Code de la consommation.
Toute réclamation doit être adressée par écrit dans les plus brefs délais.
9. Responsabilité
Les poteries, de par leur nature artisanale, nécessitent certaines précautions d’usage (fragilité, entretien…). Le vendeur n’est pas responsable des dommages résultant d’une utilisation non conforme.
10. Données personnelles
Les informations collectées lors de la vente ou de la commande sont réservées à un usage strictement interne et ne sont pas cédées à des tiers (voir Mentions légales et politique de confidentialité)
Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.
11. Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
Un litige éventuel devra faire l’objet d’une tentative de règlement amiable avant toute action judiciaire.
